Vous avez été victime d’un accident de la circulation récemment.
Vous souhaitez connaître le montant des indemnités auxquelles vous avez droit après avoir subi des dommages
Les différentes démarches à respecter
L’indemnisation est versée par l’assurance de la personne responsable de l’accident, ou par le FGAO lorsque le tiers n’est pas assuré ou n’est pas identifié.
Vous devez retourner, à votre assureur, le constat d’accident accompagné des pièces justificatives afin qu’un expert puisse examiner le document.
Accidenté en tant que piéton, passager ou cycliste
Vous êtes protégé par la Loi Badinter, qui simplifie, en principe, la procédure.
Vous recevez une indemnisation pour couvrir les différents soins médicaux ou la perte de revenus engendrée par ce préjudice.
Victime d’un accident sur la route de votre travail
Dans ce cas, votre organisme de sécurité sociale doit vous verser une indemnité journalière.
Victime d’un accident de la route en tant que conducteur de ma voiture, ma moto ou mon scooter
L’indemnisation dépend des spécificités de l’accident.
Si vous n’êtes pas considéré comme responsable de l’accident, tous vos dommages sont couverts par l’assurance ou le fonds de garantie du tiers responsable.
Si vous êtes responsable de l’accident, vous ne serez indemnisé que si vous disposez d’une garantie conducteur.
Le montant de l’indemnisation sera discuté lors d’une réunion professionnelle organisée par l’assurance ou le fonds de garantie.
L’expertise est déterminante, car à l’issue de la phase finale de la procédure, il est difficile de revenir sur la décision de l’expert.
Un avocat en indemnisation des accidents de la route et un expert ayant une expertise extrajudiciaire doivent être présents si vous subissez des dommages importants.
Leur présence permettra de bien évaluer les conséquences, vos besoins et vos pertes.
Par exemple, l’invalidité ou le chômage nécessite le calcul d’une indemnité d’accident de la route de longue durée pour compenser la perte de revenus et de cotisations de retraite, le besoin d’équipement médical ou de véhicules modifiés.
Accident de la route, que dit la loi Badinter
La loi Badinter facilite les procédures d’indemnisation des piétons, cyclistes ou passagers victimes d’accidents de la route impliquant des véhicules terrestres à moteur (voitures, motos, etc.).
Les victimes d’accidents causés par les remorques ou semi-remorques de ces véhicules terrestres à moteur sont également protégées par la loi Badinter.
Par exemple, les piétons qui traversent à l’extérieur d’un passage pour piétons recevront une indemnisation pour préjudice corporel. Cependant, il existe des exceptions, comme la tentative de suicide.
Comment l’indemnisation d’un accident de la route est calculée et échelonnée
Les calculs d’indemnisation des accidents de la route sont effectués lors des expertises, lorsque les victimes sont regroupées.
Des experts évaluent les dommages et les séquelles, sur la base de l’expertise médicale, afin de répertorier les éléments de dommages à indemniser.
Les dommages temporaires et les dommages permanents aident dans le calcul de l’indemnisation des préjudices.
La perte de revenu, les séquelles physiques permanentes, aide également dans le calcul de l’indemnisation.
Sont pris en compte dans l’indemnisation :
Les préjudices (corporels et matériels)
Les besoins en termes de personnel (personnel de santé par exemple)
Les besoins matériels (une nouvelle douche, un fauteuil roulant…)
Il existe, bien sûr, plein d’autres facteurs qui entrent en compte dans l’indemnisation.
L’indemnisation dépend également de la responsabilité de l’accidenté.
En effet, si la personne accidentée n’est pas responsable de ses préjudices, elle aura le droit à l’indemnisation totale de ses dommages corporels.
Le montant de l’indemnisation dépend également de l’âge de la victime, de sa situation professionnelle (si jamais ses préjudices l’empêchent d’une certaine évolution conséquente) et de sa capacité à pouvoir déménager (si elle a besoin d’habiter dans un environnement adapté à ses préjudices.)
Je suis victime d’un accident de la route à l’étranger, que faire ?
Vous êtes français et victime d’un accident de la route à l’étranger.
Vous souhaitez obtenir l’indemnisation de vos dommages. Tout dépendra de votre responsabilité dans cet accident.
Mais l’indemnisation dépendra également des couvertures auxquelles vous avez souscrit ainsi que du pays dans lequel l’accident a eu lieu.
Que vous soyez responsable ou non de l’accident, vous pouvez obtenir une indemnisation de vos préjudices. L’indemnisation peut dépendre de vos dommages et comme expliqué précédemment, de votre contrat d’assurance auto auquel vous avez souscrit.
Je suis victime d’un accident de la route à l’étranger
Vous êtes un usager de la route français et vous êtes victime d’un accident de la route à l’étranger.
Il vous est conseillé de saisir la Commission d’Indemnisation des Victimes d’Infraction (la CIVI) du département dans lequel vous vivez.
Vous pourrez ainsi bénéficier de la législation française par rapport à la protection des victimes d’accident de la route.
Cette démarche est très importante, car elle vous permet de pouvoir bénéficier de la loi Badinter.
Il vous faudra obtenir le procès-verbal que vous aurez donné aux forces de l’ordres étrangères suite à votre accident de la route.
Vous devez également remplir un constat à l’amiable avec le conducteur tiers également victime de cet accident. (il peut bien évidemment être responsable de ce dernier)
Ce constat est très important car il vous permet d’obtenir un maximum d’informations nécessaires sur cet automobiliste.
Vous avez besoin d’un maximum d’informations concernant l’accident et l’automobiliste tiers étant donné que les assurances ont besoin d’être certain de la nature de l’accident afin de prendre les bonnes décisions concernant l’indemnisation des préjudices.
Je suis responsable d’un accident de la route à l’étranger, que faire ?
Vous êtes un conducteur français et vous êtes responsable d’un accident de la route à l’étranger.
Vous devez contacter le bureau national d’assurance du pays dans lequel vous vous trouvez afin de les prévenir de l’accident.
Ensuite, votre indemnisation dépendra de votre assurance et des contrats auxquels vous avez souscrit.
Par exemple, si vous n’avez que l’assurance auto au tiers (l’assurance obligatoire pour tous les automobilistes), vous devrez assumer les frais de réparations du véhicule.
Quelles sont les garanties nécessaires afin de protéger mon véhicule en cas d’accident à l’étranger ?
Tout dépend du système de “carte verte”.
En effet, selon le pays dans lequel vous vous trouvez, il se peut que ce dernier n’ait pas le système associé à la carte verte.
Ce système concerne 46 pays dans le monde.
Parmi les 46 pays, on peut noter la totalité de la zone économique de l’Europe (par exemple, des pays comme l’Allemagne, l’Italie ou encore les Pays-Bas), le Maroc, la Tunisie, la Turquie ou encore l’Iran.
Avec ce système, l’automobiliste n’a rien de plus à prévoir que son contrat d’assurance auto habituel, celui qu’il a en France.
En effet, avec le système de la carte verte, votre contrat d’assurance auto vous protégera en cas d’accident de la route à l’étranger.
Dans le cas où vous êtes victime (ou responsable) d’un accident de la route dans un pays qui ne prend pas en compte le système de la carte verte, votre assurance habituelle ne fonctionne pas.
Vous devrez donc soit souscrire à une assurance auto frontière auprès de la douane du pays dans lequel vous vous rendez, soit souscrire à une assurance auto temporaire dans le pays dans lequel vous vous rendez.
Les dommages corporels lors d’un accident sont très fréquents. Mais, bien évidemment, ces préjudices ne touchent pas que les conducteurs automobilistes.
En effet, on oublie souvent que certains piétons, cyclistes ou n’importe quel autre usager de la route peuvent être touchés par des dommages corporels liés à un accident de la route.
Il est très important de réaliser parfaitement les démarches à suivre afin d’obtenir une indemnisation de vos dommages corporels en cas d’accident de la route sur la voie publique.
Je suis victime d’un accident, les démarches à suivre
Dès l’instant où, au minimum, deux personnes sont impliquées dans un accident de la route, il est primordial d’effectuer un constat à l’amiable.
Ce constat sera remis aux deux assurances afin qu’elle réalise un diagnostic pour connaître les conditions de l’accident et surtout la nature de la responsabilité de chacun dans cet accident de la route qui a engendré des dommages corporels.
Pourquoi est-ce nécessaire ?
C’est une démarche obligatoire pour déterminer la prise en charge de votre indemnisation.
Les assurances auto à contracter en amont
L’assurance auto est obligatoire en France, il est interdit de conduire un véhicule (auto, moto, camion, etc…) sur la voie publique sans avoir souscrit, en amont, à une assurance au tiers.
Cette garantie est imposée par la loi.
Dans le cadre d’un accident où vous êtes le responsable, cette garantie permet la prise en charge de l’indemnisation de la victime de l’accident de la route.
En cas de dommages corporels, si vous êtes victimes d’un accident de la route, vous serez forcément indemnisé par votre assurance. Dans le cas où une personne est responsable de votre accident, votre assurance se tournera, après vous avoir indemnisé, vers l’assureur du responsable afin d’obtenir une indemnisation à leur tour.
Vous êtes victime d’un accident de la route mais votre responsabilité dans l’accident est égale à celle du second automobiliste
Ce phénomène s’appelle le partage des torts. Dans ce cas, les deux compagnies d’assurance des deux victimes/responsables de l’accident procèdent à une indemnisation.
Attention, vous disposez à chaque fois de 5 jours pour envoyer votre constat à l’amiable à votre assureur automobile. C’est très important.
Vous êtes victime d’un accident de la route n’impliquant aucun autre automobiliste ou tiers quelconque, comment devez-vous procéder ?
Ici, inutile de faire un constat à l’amiable, vous devez réaliser une déclaration d’accident de la route auprès de votre assureur automobile.
Votre indemnisation dépendra des garanties auxquelles vous avez souscrit.
Si vous n’avez que l’assurance auto au tiers, vous ne pourrez pas bénéficier d’une indemnisation étant donné que vous vous êtes accidenté seul alors que l’assurance auto au tiers permet l’indemnisation des victimes.
Les garanties qui permettent l’indemnisation de vos dommages corporels et matériels sont les suivants :
– La garantie du conducteur
– L’assurance auto tous risques.
Ces assurances sont, certes, plus coûteuses mais beaucoup plus protectrices et permettent une meilleure prise en charge de vos dommages.
Je suis victime d’un accident de la route en tant que passager, que faire ?
En tant que passager victime d’un accident de la route, vous êtes automatiquement éligible à une indemnisation étant donné que vous n’êtes pas responsable de l’accident.
Vous obtiendrez l’indemnisation de vos dommages corporels et matériels. L’assurance du conducteur responsable de l’accident est chargée de vous indemniser.
Le témoignage des personnes présentes durant l’accident de la route est très important pour les assurances.
En effet, le témoin peut pencher dans la balance afin de déterminer la responsabilité de chacune des victimes et/ou responsables.
Je suis témoin d’un accident de la route, que faire ?
Lors d’un accident de la route, si vous êtes témoin, vous avez plusieurs missions et actions à remplir.
Vous devez prévenir les autorités compétentes (les secours, pompiers, ambulance si nécessaire).
Veillez également à venir en aide aux potentielles victimes, toujours avec précaution dans la limite des capacités de la victime.
Sécurisez le lieu du sinistre afin d’éviter d’aggraver la situation.
Sachez que vous pouvez très bien être poursuivi en justice pour non-assistance à personne en danger en cas de “fuite”. En effet, venir en aide aux personnes victimes d’accident est une obligation.
Le rôle du témoin d’un accident de la route dans le cadre d’une demande d’indemnisation
Ici, deux cas s’offrent à nous.
L’accident a uniquement engendré des dommages matériels.
Le témoin est sollicité par les assureurs afin d’avoir une aide pour déterminer la responsabilité des conducteurs accidentés.
En tant que témoin, vous avez une vision externe, neutre et souvent impartiale. Votre témoignage est assez primordial pour les assurances afin de confirmer ou de préciser les faits retranscrits sur le constat amiable rempli par les deux conducteurs.
Par ailleurs, vous devez transmettre vos coordonnées aux assureurs.
Dans la plupart des cas, les témoins sont sollicités à partir du moment où les deux versions des conducteurs accidentés ne sont pas similaires. Grâce au témoin et à son œil extérieur, l’assureur pourra déterminer de la responsabilité de chacun.
Un passager est-il un témoin ?
Bien sûr, un passager est témoin de l’accident, nul doute. En revanche, il faut que le témoignage soit totalement impartial.
Dans ce cas, chaque témoignage de toutes les personnes présentes à bord du véhicule ne peut être pris en compte par l’assureur.
En effet, être témoin d’un accident est un rôle très important et ce dernier ne doit surtout pas être influencé par quoi que ce soit. Son témoignage doit être impartial et il doit se concentrer sur les faits observés sans prendre en compte son avis personnel.
Il est bon de rappeler que dans le cas où aucun témoin ne serait présent lors de l’accident, il faudra le préciser sur le constat afin d’éviter les faux témoignages.
Que doit faire un témoin ?
Un témoin doit venir en aide à une personne en danger. Attention, vous ne devez pas non plus vous mettre en danger ni agir de manière irréfléchie.
Appelez les secours et effectuez les gestes de premier secours dans le cas où vous les connaissez.
Dans le cadre d’un accident engendrant des dommages corporels, votre témoignage (en tant que témoin de la scène) sera recueilli par les forces de l’ordre et vos coordonnées figureront dans le procès-verbal.
Attention à ne pas donner un faux témoignage.
Votre témoignage doit être minutieux et correspondre à ce qui s’est réellement passé. Il est très important pour l’assureur ou encore la justice dans le cas où il faudrait déterminer la responsabilité des personnes impliquées dans l’accident.
Bien évidemment, l’erreur est humaine et il se peut que vos souvenirs soient altérés.
Souvent, le témoignage est très important notamment lorsque le conducteur du véhicule fautif de l’accident prend la fuite. Dans ce cas, le témoin à un rôle majeur.
Le conducteur responsable de mon accident a pris la fuite
Il s’agit d’un délit de fuite, c’est un acte grave qui engendre plusieurs conséquences.
Vous êtes victime d’un délit de fuite, que devez-vous faire ?
Qu’engendre le conducteur responsable et comment allez-vous obtenir l’indemnisation de vos préjudices ?
Un délit de fuite
Un délit de fuite veut dire que lorsque vous êtes responsable d’un accident, vous partez, vous prenez la fuite sans vous vous arrêtez pour constater l’accident et surtout pour donner votre identité, vos coordonnées aux personnes concernées.
Cet acte est très grave et peut avoir de lourdes conséquences notamment si la victime a besoin d’assistance médicale en urgence.
Je suis victime d’un accident avec délit de fuite, que dois-je faire ?
Vous devez effectuer plusieurs actions après avoir été victime d’un délit de fuite.
Si vous n’êtes pas gravement blessé, vous devez impérativement effectuer plusieurs actions importantes.
– Relever la plaque d’immatriculation : la visibilité est grande, vous pouvez prendre une photo ou écrire la plaque si vous avez de quoi écrire.
– Appeler les autorités compétentes pour les prévenir : vous devez prévenir la police de l’accident, et bien évidemment prévenez-les que le conducteur a pris la fuite en décrivant la voiture si vous le pouvez et si on vous le demande.
– Prendre l’endroit de l’accident en photo : ces photos sont nécessaires pour prouver à votre assureur, par exemple, qu’un accident a eu lieu et où il a eu lieu.
– Rechercher des témoins aux alentours : dans la mesure du possible, vous devez trouver quelqu’un qui a assisté à la scène afin d’avoir son témoignage, prenez les coordonnées de votre témoin.
– Remplir un constat à l’amiable : vous êtes victime d’un délit de fuite, mais vous devez tout de même remplir un constat d’accident auto à l’amiable en décrivant l’accident et en expliquant que le responsable a pris la fuite. Vous pouvez y noter les coordonnées de vos témoins.
– Porter plainte : vous pouvez porter plainte contre X afin d’entamer la procédure de recherche.
– Envoyer le constat à votre assurance : il faut impérativement envoyer le constat amiable d’accident auto à votre assureur dans un délai de 5 jours qui suivent la date de l’accident. Vous pouvez joindre, à ce constat, différentes photos ou encore votre récépissé de dépôt de plainte.
Je suis victime d’un accident et le responsable à pris la fuite, ai-je le droit à l’indemnisation ?
Bien évidemment, après avoir été victime d’un délit de fuite, vous avez tout de même droit à l’indemnisation de vos préjudices, mais l’indemnisation peut varier en fonction des assurances auxquelles vous avez souscrit.
Premièrement, vous êtes assurés au tiers :
Vous avez le droit à l’indemnisation grâce au FGAO (Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires) en cas de dommages corporels. Mais vous pouvez également obtenir une indemnisation pour les dommages causés à votre véhicule.
Deuxièmement, vous êtes assurés tous risques :
Vous êtes assurés tous risques, votre assureur prend en charge votre indemnisation. Même lorsqu’il s’agit d’un délit de fuite.
Si le responsable est retrouvé, votre assureur entrera en contact avec l’assureur du responsable.
Que risque le responsable d’un délit de fuite ?
Il existe plusieurs sanctions possibles après un délit de fuite.
L’auteur d’un délit de fuite risque une amende de 75 000 € et une peine d’emprisonnement de 3 années.
Le responsable d’un délit de fuite peut également voir son contrat d’assurance rompu par son assureur.
Il peut également risquer une suspension ou un retrait du permis de conduire, une confiscation du véhicule, un retrait de 6 points sur son permis de conduire, des travaux d’intérêt généraux ou encore un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
Les sanctions sont mises en place en fonction de la gravité des faits et de l’accident.
Les campagnes de sensibilisation à la sécurité routière font partie essentielle des publicités que l’on aperçoit à la télévision, sur les réseaux sociaux ou parfois sous forme d’affiche. Ces campagnes, souvent présentées sous la forme d’un court-métrage, ont pour objectif de toucher les téléspectateurs. Mais ces campagnes de sensibilisation ont elles un réel impact sur le public qui les regarde ?
L’évolution des campagnes de sécurité routière
Les campagnes de sécurité routière ont évolué conjointement à la société et au secteur automobile.
Dans les années 70, les campagnes de sécurité routière abordent notamment le thème de la vitesse ainsi que de la sécurité des enfants sur la route. Ce dernier thème est resté d’actualité au fil des années puisqu’il s’agit d’une idée qui marque les esprits de par l’émotion qu’elle provoque. Dans les années 80 se sont rajoutés le thème de l’alcool au volant et de la ceinture de sécurité. S’en suivent les années 90 avec lesquelles le changement d’objectif des campagnes de la sécurité routière est net. Les publicités s’adressent désormais directement aux conducteurs irresponsables et leur font voir la réalité des choses : lorsque le drame d’un accident provoque le malheur d’une famille entière. Ces nouvelles campagnes, qui s’adressent notamment aux jeunes conducteurs, évoluent et présentent maintenant des solutions au problème, comme celle de limiter son taux d’alcoolémie.
Depuis les années 2000, les campagnes sont honnêtes et traitent de l’ensemble des sujets responsables de la majorité des accidents sur la route. Les campagnes sont de plus en plus violentes, pour faire comprendre aux téléspectateurs qu’au-delà des images il y a de vraies vies derrière un accident de la route. Les campagnes actuelles aiment mettre en avant l’onde de choc qui est provoquée par un accident. En effet, il est important de concevoir que les victimes ne sont pas seulement les personnes impliquées dans l’accident, leur entourage, leurs proches, les autres usagers de la route sont des victimes indirectes de leurs malheurs.
L’impact des campagnes sensibilisation à la sécurité routière
Si les campagnes de sensibilisation n’ont pas cessé d’exister au fil du temps, c’est parce que leur efficacité a été maintes fois prouvée. En effet, si le taux de mortalité sur la route a connu de forts piques dans le temps, celui-ci a tout de même fortement diminué au fil des années. Cette évolution positive a été possible grâce à la mise en place de campagnes de sensibilisation plus réelles mais également grâce à l’évolution d’une réglementation plus stricte.
Lors des premières campagnes de sensibilisation, le nombre de morts sur la route s’élevait environ à 20 000 personnes. En près de 50 ans, ce chiffre a évolué et aujourd’hui la route serait responsable de moins de 4000 morts par année.
Beaucoup d’automobilistes n’ont pas conscience qu’ils peuvent représenter un danger potentiel sur la route. Les campagnes de sensibilisation sont un bon moyen de faire comprendre qu’un accident de la route peut arriver à n’importe qui. Ces campagnes sont idéales pour sensibiliser sur les conséquences dramatiques d’un accident de la route.
En revanche, pour être efficaces, ces campagnes de sensibilisation à la sécurité routière doivent montrer le bon exemple. Pour faire changer les habitudes de chacun, et diminuer les comportements dangereux sur la route, il est important de donner la bonne solution.
