Catégorie : Victimes

Découvrez nos articles sur l’accompagnement des victimes d’accident

  • L’assistance aux victimes d’un accident de la route : pourquoi et comment ?

    L’assistance aux victimes d’un accident de la route : pourquoi et comment ?

    Vous ou un de vos proches a été victime d’un accident de la route ? Ne tombez pas dans le piège des assurances. Découvrez pourquoi il est plus avantageux de se faire assister en tant que victime d’un accident de la route, deux indices : préjudices et indemnisations !


    Se faire assister en tant que victime d’accident, qu’est-ce que cela veut dire ?


    En tant que victime d’un accident de la route, se faire assister signifie faire appel à un avocat compétent en droit des victimes. En effet, lorsque vous êtes victime d’un accident, il est tout à fait possible d’effectuer les démarches seules en se rapprochant uniquement de son assurance qui vous proposera une indemnisation dans les 3 mois.

    Se faire assister en tant que victime signifie être accompagné d’un professionnel dans son domaine qui défendra vos droits et dénombrera l’entièreté de préjudices subis en tant que victime.


    Les avantages de se faire assister en tant que victime d’accident


    Les avantages de faire appel à une assistance à la suite d’un accident en étant victime sont nombreux :

    • Se décharger d’un poids administratif : si vous passez par une plateforme en ligne comme celle de Monaccident, votre dossier sera directement confié et géré par des avocats compétents en droit des victimes. Votre dossier de victime sera constitué rapidement, facilement et comportera de suite les pièces nécessaires pour toucher une meilleure indemnisation en tant que victime. Les conseils d’un expert ne vous seront que bénéfiques en tant que victime que ce soit au plan juridique et médical.
    • Simulez votre indemnisation : c’est souvent la chose qui intéresse le plus les victimes d’un accident de la route, vais-je être indemnisé à juste titre des conséquences de mon accident ? Quels sont les préjudices indemnisables pour les victimes d’accidents ? Quand vais-je toucher mon indemnisation ? Toutes ces questions sont traitées directement avec la victime si elle décide de se faire assister.
    • Obtenez une meilleure indemnisation : un des principaux avantages de se faire assister en tant que victime d’accident est le fait de toucher une meilleure indemnisation en tant que victime. En effet, les assurances vous proposeront toujours une indemnisation minimum suite à un accident de la route, une assistance permet de pallier les pertes que peut encourir la victime si elle accepte l’offre minimum d’indemnisation de son assurance.

    Comment se faire assister après avoir été victime d’un accident ?


    Aujourd’hui, grâce au digital, il est très simple de se faire assister à la suite d’un accident de la route en tant que victime. Oubliez les nombreux coups de téléphone non-concluants et le temps perdu. Faites appel à une plateforme en ligne comme celle de Monaccident évoquée ci-dessus.

    Comment ça marche ? Rendez-vous sur la plateforme en ligne, effectuez votre simulation et déposez votre dossier. Une démarche simple et efficace qui vous fera économiser du temps et gagner de l’argent. En étant victime, c’est en choisissant d’être assisté que vous obtiendrez la meilleure indemnisation.


    Faire appel à un avocat peut parfois effrayer les victimes qui encourent déjà beaucoup de dépenses des suites de leur accident de la route. Sachez que sur la plateforme en ligne Mon Accident, les avocats se rémunèrent uniquement sur vos gains supplémentaires. Dans 100% des cas, vous ressortirez avec une meilleure indemnisation que si vous choisissez de ne pas vous faire assister.

  • Victime d’accident de la route : combien de temps dure les démarches ?

    Victime d’accident de la route : combien de temps dure les démarches ?

    Un accident de la route peut entraîner beaucoup de dommages pour une victime, que ce soit sur la plan physique, psychologique et financier. Les démarches d’indemnisation peuvent durer de 3 mois à plus d’un an. Découvrez dans quel cas il est possible que les démarches de la victime soient écourtées et comment toucher la juste et bonne indemnisation. Sachez que la patience vous apportera toujours une meilleure indemnisation.


    Les différents cas de figure des victimes


    Une victime peut avoir subi des dommages plus ou moins importants sur le plan physique, psychologique et financier. En fonction de son cas, il existe deux types de règlement : amiable ou judiciaire. Il est important de prendre en considération le cas de figure de la victime pour évaluer la durée des démarches d’indemnisation. Plus le cas est grave ou aggravant, plus les démarches seront longues.


    • Le règlement amiable : une procédure qui sera rapide, le règlement amiable permet de s’entendre directement avec l’assurance. Cependant, en fonction des dommages subis, ce n’est pas toujours la meilleure solution pour obtenir la bonne indemnisation. Un avocat peut aider la victime même lors d’une procédure amiable afin de défendre ses droits et avoir un avis de spécialiste sur son dossier. Des démarches rapides ne veulent pas dire simple, choisir un règlement amiable et se débrouiller seul est rarement avantageux.

    • Le règlement judiciaire : le règlement judiciaire peut multiplier les démarches d’indemnisation. Cependant, ne faites pas l’économie de votre temps si vous souhaitez être indemnisé comme il le faut. Si vous avez été victime et que vos dommages sont nombreux, ils méritent d’être indemnisé à hauteur des préjudices subis. Encore une fois, la victime doit s’entourer d’un avocat.

    Jusqu’à 8 mois pour une indemnisation en tant que victime


    Lorsque vous êtes victime d’un accident, une assurance sera mandatée pour vous verser une indemnisation. Sachez que l’assurance dispose de 3 mois pour faire une proposition du montant de l’indemnisation. Même si ce délai peut paraître court et arrangeant, sachez que la première proposition d’indemnisation de l’assurance ne sera jamais avantageuse. Il est fortement conseillé de refuser celle-ci et de se faire aider par des professionnelles pour obtenir la bonne indemnisation.

    Pour un arrangement amiable, le délai d’indemnisation peut aller jusqu’à 8 mois. Lorsque l’affaire de la victime passe par le judiciaire, cela peut mettre encore plus de temps.


    La solution pour faciliter les démarches d’indemnisation pour une victime


    Bien que la durée des démarches d’indemnisation ne puisse pas être de votre ressort, il existe cependant une solution pour faciliter ces démarches en tant que victime : se faire assister par un professionnel. Le stress provenant des suites d’un accident peut déjà être un poids pour une victime, se faire aider par un professionnel peut faire économiser nombre de tracas et d’erreurs. Il existe des plateformes en ligne comme celle de monaccident.fr qui regroupe des professionnels spécialisés en droit des victimes. Leur but et d’aller en faveur d’une meilleure indemnisation pour les victimes. Il suffit de déposer son dossier en ligne.

  • Évolution statistique des accidents de la route et exemple d’indemnisation

    Évolution statistique des accidents de la route et exemple d’indemnisation

    Alors que le tout premier accident de la route eut lieu en 1770 concernant le véhicule « Le fardier de Cugnot « , s’en sont malheureusement suivi de nombreux autres notamment dans notre société actuelle qui se trouve grandement impactée par ce phénomène aux conséquences inquiétantes. Nous vous présentons les statistiques dans cet article. Quelle est l’évolution des accidents de la route en France ? Quels facteurs peuvent les provoquer ? Quelles régions sont les plus touchées par ce fléau ?

    Statistiques et évolution des accidents de la route en France

    Les accidents de la route mortels ont chuté ces dernières années de -60% entre 1995 et 2013. Or, à partir de 2016, une augmentation de 7% des accidents de la route mortels se sont fait ressentir en France.

    En 2020, on compte 2250 personnes décédées d’un accident de la route contre 3244 en 2019. Nous pouvons expliquer cette diminution d’accident par les mesures de mise en place visant à limiter les déplacements dus au Covid-19. Quant à l’outre-mer, les chiffres restent stables. En 2019, 254 personnes y sont décédées des suites d’accidents de la route. Il faut aussi savoir que l’homme est responsable à 83% des accidents mortels de la route.

    La région Parisienne, la Corse, et la Provence / Côte d’Azur fait partie des 3 foyers principaux où l’on comptabilise le plus grand nombre d’accidents suscitant des dommages corporels. Il est en revanche curieux à souligner que le quart Nord Est du Pays ainsi que sa partie Ouest présentent des taux d’accidents de la route nettement inférieurs à la moyenne nationale.

    Les décès en accidents de la route concernant davantage les 18-24 ans. En effet, 549 jeunes adultes de cette tranche d’âge sont décédés en 2019 dû à la mortalité routière contre 317 personnes de plus de 65 ans. Les retours de soirées alcoolisées donnent souvent lieu à des accidents il est donc important d’insister sur le fait de désigner quelqu’un qui ne boira pas ou bien dormir sur place pour éviter toute catastrophe.

    Les facteurs d’accidents en France selon les statistiques

    Il faut savoir que les causes humaines sont largement au-dessus de tous les autres facteurs d’accident possible. Le facteur humain représente 90% des accidents de la route corporels. Parmi ces facteurs humains nous retrouvons :

    • L’alcoolémie : représente 31% des accidents de la route en France. Un tiers des accidents de la route est dû à une alcoolémie positive d’un conducteur.
    • La vitesse : 25% des accidents mortels. Il faut savoir que 1 accident sur 4 est dû à un excès de vitesse.
    • Fatigue et somnolence : 8% des accidents mortels. Sur l’autoroute, 1 accident sur 4 est dû à un manque de sommeil.
    • Le téléphone : 1 accident sur 10 est dû à l’utilisation d’un téléphone portable sur l’autoroute. Attention, Il ne suffit que d’une seconde pour que tout bascule.
    • La drogue : attention le cannabis multiplie par 2 le risque d’être victime d’un accident de la route. Le cannabis entraîne une baisse de viligence et une mauvaise coordination., un allongement du temps de réaction et une diminution des facultés visuelles et auditives. La cocaïne peut entraîner une perte de contrôle du véhicule tout comme l’ecstasy, les opiacés le LSD etc. Consommer de la drogue augmente les chances de vous tuer mais aussi de tuer quelqu’un.

    De même, malgré l’obligation du port de ceinture de sécurité, nombreux ne la portent pas ! 21% des tués lors d’accidents n’étaient pas munis de leur ceinture de sécurité. Tout comme le port du casque si vous êtes conducteur d’une moto ou d’un vélo.

  • Les choses à ne pas faire en tant que victime après un accident de la route

    Les choses à ne pas faire en tant que victime après un accident de la route

    Il existe beaucoup d’articles sur les choses à faire après un accident de la route, mais en tant que victime, savez-vous ce qu’il ne faut pas faire ? Découvrez les conseils de Je suis victime pour faire face à cette étape de la vie peu amusante et obtenez la bonne indemnisation.


    Ne pas déclarer l’accident


    Déclarer l’accident en tant que victime responsable ou non est la première chose à faire après avoir été victime d’un accident de la route. Conseils : le faire rapidement, un délai de 5 jours à ne pas dépasser est imposé en France. En tant que victime, il est important de ne pas oublier cette étape primordiale pour toucher une indemnisation complète, notamment si vous êtes victime responsable et que vous avez opté pour une option supplémentaire qui couvre vos dommages. Passez ce délai, l’assurance peut se voir diminuer vos indemnisations ou refuser votre demande.


    Minimiser ou exagérer les faits de l’accident


    Que ce soit au travers du constat à l’amiable ou lors d’un examen médical. Il est primordial d’être honnête sur l’intégralité des faits. En tant que victime, minimiser les faits vous fera perdre de l’argent sur le long terme, les conséquences d’un accident de la route peuvent être physiques comme psychologiques sur la victime. A contrario, exagérer des faits peut avoir des conséquences négatives sur la suite de votre dossier d’indemnisation, en particularité s’il y a dépôt de plainte, des preuves vous seront toujours demandées et il est important de justifier l’intégralité des préjudices en tant que victime. Ces conseils vous aideront dans vos démarches.

    L’honnêteté primera toujours surtout lorsqu’elle est accompagnée de preuve, en tant que victime, beaucoup de droits vous sont accordés pour que vous puissiez toucher la bonne indemnisation.


    Ne pas garder les justificatifs médicaux et preuves pour son dossier de victime


    Une victime d’accident de la route doit pouvoir justifier tous les préjudices qu’elle a subis si elle souhaite toucher une indemnisation à la bonne hauteur. Ne commettez pas l’erreur de jeter vos justificatifs et autres preuves qui constituent votre dossier de victime tant que vous n’avez pas touché votre indemnisation finale. Suivre ces conseils vous sera primordiale. Cela peut être des comptes-rendus d’examen médicaux, des photos, un dépôt de plainte, etc.


    Ne pas se renseigner sur ses droits en tant que victime


    Je suis victime vous informe sur les droits des victimes dans son article Victime d’un accident de la route : les droits des victimes. Après un accident de la route, vous devez vous renseigner sur vos droits en tant que victime afin d’entamer les bonnes démarches avec votre assurance, votre médecin et les professionnelles qui vous assisteront. Ne pas se renseigner sur vos droits en tant que victime revient à être en position d’infériorité et jouer sur le montant final de votre indemnisation.


    Accepter la première offre d’indemnisation de son assurance


    Je suis victime ne vous le rappellera jamais assez, les assurances ne vous donneront que trop souvent une indemnisation minimum après avoir étudié votre dossier de victime. L’erreur à ne pas commettre et d’accepter la première offre de la compagnie d’assurance en charge de votre dossier de victime. C’est là que rentre en jeu l’erreur précédente à ne pas commettre : ne pas se renseigner sur ses droits. Si vous connaissez vos droits, que vous conservez toutes vos preuves et que votre dossier de victime a été déposé dans les délais prévus, vous devez prétendre toucher la bonne indemnisation.


    Ne pas se faire aider en tant que victime


    La dernière erreur à ne pas commettre après avoir été victime d’un accident de la route est de ne pas se faire aider. Aujourd’hui, le digital vous offre beaucoup d’opportunités et cela s’applique aussi en ce domaine. Un conseil, confiez votre dossier à des professionnels sur une plateforme comme celle de href= »https://www.monaccident.fr »>Mon Accident vous fera gagner du temps et vous aidera à ne pas commettre les nombreuses erreurs que peut rencontrer une victime d’accident de la route.

  • Je suis victime responsable d’un accident de la route : quels sont mes droits ?

    Je suis victime responsable d’un accident de la route : quels sont mes droits ?

    Une victime d’accident de la route bénéficie de nombreux droits des suites d’un accident. Cependant, en tant que victime responsable de l’accident, percevoir une indemnisation n’est pas toujours simple. Cela dépend de la garantie du conducteur. Découvrez dans quel cas les droits pour les victimes responsables s’ouvrent.


    Les différents cas de victime


    À la suite d’un accident de la route, il est important de s’informer sur ses droits et sur le droit des victimes impliquées dans un accident.


    • Victime non-responsable : la victime non-responsable de l’accident subit des préjudices indésirables des suites d’un accident de la route. Cela peut être un piéton, un passager, un cycliste ou bien le conducteur d’un autre véhicule non-responsable de l’accident. Ainsi, les victimes non-responsables se verront toujours le droit à une ouverture de dossier d’indemnisation pour percevoir leurs indemnisations dues par rapport aux préjudices subis en tant que victime non-responsable de l’accident. Il existe de nombreux articles sur le sujet des victimes non-responsable sur le blog de JeSuisVictime.org.

    • Victime responsable avec garantie du conducteur : une victime responsable qui dispose d’une garantie de protection supplémentaire préalablement souscrit auprès de son assurance peut se voir ouvrir des droits à indemnisations pour les dommages qu’elle a subis. Cet article se concentre justement sur le droit des victimes responsables d’un accident qui ont une garantie de protection supplémentaire.

    • Victime responsable sans garantie : malheureusement, de nombreux cas de victimes responsables d’un accident se trouvent dans cette situation. Dans ce cas, être victime responsable de l’accident n’ouvre aucun droit à indemnisation si aucune garantie supplémentaire n’a été souscrite au préalable auprès de son assureur.

    La victime responsable qui dispose d’une garantie supplémentaire pour le conducteur


    En tant que victime responsable d’un accident qui bénéficie d’une garantie complémentaire, des droits s’offrent à vous. La démarche est presque similaire au cas d’une victime classique bien que le dossier de la victime responsable soit quand même étudié afin de savoir si une indemnisation peut être mise en place. La garantie du conducteur peut également être plafonnée et une franchise peut être demandée.

    L’assurance de la victime responsable transmettra un formulaire à la victime. Les démarches peuvent alors débuter dans le même principe que pour une victime non-responsable. Et sachez que votre assurance vous proposera toujours une indemnisation minimum dans la majorité des cas, il est nécessaire de vous faire assister pour toucher la juste indemnisation de votre accident.


    Victime responsable d’un accident de la route : faire une simulation en ligne


    Si toutes ces informations vous semblent floues, sachez qu’il est possible de faire une simulation en ligne de façon rapide et immédiate sur le site de Mon Accident. Mon accident est une plateforme d’indemnisation en ligne spécialisée dans les cas de victimes d’accidents de la route. Que vous soyez victime non responsable ou responsable d’un accident, la simulation est simple et la réponse est immédiate.

  • Les preuves qui constituent un dossier d’indemnisation d’accident de la route

    Les preuves qui constituent un dossier d’indemnisation d’accident de la route

    Lorsque l’on est victime d’un accident de la route, nous avons des gestes à adopter, de nombreuses procédures à effectuer pour obtenir une indemnisation accident. Or, il s’avère souvent que l’on vienne à se retrouver déçu de l’indemnisation proposée car nous estimons celle-ci inférieure par rapport aux faits que nous avons endurés. Nous verrons dans cet article comment constituer un dossier d’indemnisation accident et quelles sont les preuves à inclure dans ce dossier afin que celui-ci joue en notre faveur.

    Ce que doit contenir un dossier d’indemnisation d’accident

    Il y a des éléments nécessaires qui doivent être inclus dans votre dossier d’indemnisation accident :

    • des séquelles corporelles liées à l’accident ;
    • des circonstances de l’accident ; où, quand et comment ?
    • des garanties souscrites au titre de contrats d’assurances personnelles.

    Il est important de recenser tous ces faits car ils constituent de réelles preuves pour le montage de votre dossier d’indemnisation. Il est donc important de mettre toutes les chances de votre côté afin de bénéficier d’une indemnisation à la hauteur de ce que vous méritez. De plus, ces preuves seront précieuses si vous faites appel à un avocat car il sera obligatoire pour lui de détenir de précieux éléments afin de pouvoir vous défendre au mieux.

    L’importance du journal de bord

    Le journal de bord doit être tenu de façon régulière par la victime d’accident dans lequel tout son parcours post accident doit être mentionné. On retrouvera dans ce journal d’accident :

    • Les périodes d’hospitalisations ;
    • Les interventions chirurgicales ; préciser où et quand
    • Les séjours en centre de rééducation ;
    • Les souffrances endurées ;
    • Les rechutes éventuelles.

    Il vous faudra aussi mentionner les actes et gestes qui vous sont difficiles à réaliser au quotidien, les actions qui vous prennent du temps à effectuer, les tâches que vous ne pouvez plus accomplir sans aide, les mouvements qui vous engendrent des douleurs.

    Les circonstances de l’accident : les gestes indispensables

    Il est aussi très important dans la constitution de votre dossier d’indemnisation de recueillir de nombreuses preuves comme par exemple indiquer le type d’accident que vous avez subi, collecter les témoignages de protagonistes ayant assisté aux faits, indiquer si des véhicules ont été mis en cause, s’assurer que la tierce personne impliquée dans l’accident est elle aussi assurée.

    Accident de la route : l’intervention de l’avocat et du médecin expert

    Les accidents impliquant des dommages corporels conséquents vont dans une majeure partie des cas vous inciter à prendre un avocat concernant l’indemnisation en jeu. En effet, les assurances ont souvent tendance à sous-estimer les faits et vous proposent ainsi une indemnisation accident inférieure à ce que vous méritez. C’est pourquoi prendre un avocat vous permettrait de bénéficier d’une meilleure indemnisation et surtout profiter de l’avis médical du médecin expert qui travaillera en étroite collaboration avec lui. Ainsi, la victime sera examinée et aucun fait ne sera sous-estimé. Le rapport du médecin expert jouera un grand rôle dans votre dossier d’indemnisation car c’est ce qui vous permettra de voir élevée à la hausse votre montant d’indemnisation. De plus, les grandes connaissances pénales de votre avocat joueront en votre faveur et vous permettront d’enfin obtenir une indemnisation à la hauteur des préjudices causés.

    Tout ce que nous venons d’énoncer devra apparaître dans votre journal de bord d’accident afin de pouvoir aider les professionnels à constituer au mieux votre dossier. Vous voilà avec tous les gestes nécessaires à adopter. Au plus votre dossier sera complet grâce aux preuves apportées, au plus vos chances d’être indemnisé correctement seront élevées.

  • Victime d’accident de la route : comment réagir ?

    Victime d’accident de la route : comment réagir ?

    Comment réagir lorsque nous sommes victimes d’un accident de la route ? Il est important de connaître en amont les gestes à respecter ainsi que le processus à suivre.

    Nous allons voir dans cet article comment réagir lorsque vous êtes victime d’un accident de la route. Il est primordial de connaître les étapes à respecter lorsque l’on est victime d’une telle situation.

    Les premiers gestes à adopter en tant que victime d’accident de la route

    Vous êtes victime d’un accident de voiture, de moto, de vélo ? Nous allons vous expliquer quels sont les tout premiers gestes essentiels à adopter en cas d’accident avant de poursuivre quoi que ce soit :

    • Premièrement, couper le contact de votre véhicule s’il s’agit d’une voiture ou d’une moto et munissez-vous d’un gilet jaune afin de vous faire remarquer par les autres automobilistes en leur signalant la présence d’un accident. Les passagers victimes de l’accident se trouvant avec vous doivent aussi être munis de ce gilet jaune.
    • Deuxièmement, tenez-vous à l’abri : sur une bande d’urgence munis de votre triangle de signalisation
    • Troisièmement : Allumez vos feux de détresse. Vous voilà sécurisés sur les lieux de l’accident. Vous pouvez désormais appeler les secours si nécessaire ainsi que votre assurance automobile.

    Sachez que les parties impliquées dans votre accident se doivent aussi d’appeler leur assureur qui se devra aussi d’entrer en contact avec vous concernant les indemnisations d’accident possible. Sachez aussi que l’indemnisation peut être plus ou moins grande s’il y a faute commise.

    Une fois les premiers gestes faits, c’est maintenant que votre assurance et celles des parties concernées entrent en jeu.

    Une indemnisation de la victime d’accident à hauteur du préjudice

    Les indemnisations de la victime vont varier selon la gravité du préjudice corporel. Vous disposez de 5 jours ouvrables après l’accident pour faire part à votre assurance les sinistres constatés. Vous devrez indiquer votre nom, votre numéro de contrat d’assurance et préciser la date, le lieu et les circonstances de l’accident.

    Nous vous recommandons si possible de faire un constat amiable au moment de l’accident afin d’entamer plus rapidement le processus d’indemnisation. Sinon il devra être réalisé au plus vite.

    Si la victime d’accident fait preuve de dommages corporels : Un certificat sera établi par le médecin qui aura constaté les blessures de la victime lors de l’accident. Un arrêt de travail peut être envisagé au vu de la gravité des blessures.

    Le paiement d’indemnisation d’accident de la route

    Après avoir déterminé qui indemnisera la victime d’accident, il faut savoir qu’il s’agira généralement de l’assureur du véhicule de celle-ci. Si le véhicule n’est pas assuré, le FGAO ( Fond de Garantie des Assurances Obligatoires ) prendra le relais selon certaines modalités. Si la victime d’accident est fautive et a souscrit une assurance garantie sécurité conducteur il pourra déclencher cette assurance.

    Sachez que l’assureur a une obligation de verser une provision à la victime d’accident avant l’indemnisation définitive de celle-ci. L’assureur a l’obligation de verser une provision à la victime d’accident au plus tard dans le délai de huit mois à compter de l’accident. Si l’assureur propose une indemnisation qui n’est pas satisfaisante, une discussion devra avoir lieu. Si l’échange n’est pas concluant, il faudra saisir le tribunal compétent afin de solliciter l’indemnisation refusée par l’assureur. Cette procédure judiciaire entre la victime d’accident et l’assureur peut durer plus d’une année. Il sera toujours possible de quitter la procédure entre temps si celle-ci dure trop longtemps afin de revenir à une discussion amiable de l’indemnisation avec l’assureur.

    Qui percevra l’indemnisation ?

    La victime d’accident percevra l’indemnisation. En cas de décès, ses héritiers. Le partenaire dans le cadre d’un PACS, le concubin ou le conjoint. Le représentant légal de la victime ou bien le conseil de famille si la victime est mineure ou majeure protégée.

  • Accident de la route, le constat, comment ca marche ?

    Accident de la route, le constat, comment ca marche ?

    En cas d’accident de la route, comment le constat se déroule-t-il ? Quelles démarches réaliser au niveau des assurances ? Il est parfois difficile de s’y retrouver. Un accident nécessite quelques interventions si vous souhaitez être indemnisé. C’est pour cela qu’il faut s’y prendre correctement avec les parties concernées pour que tous puissent être indemnisés de l’accident encouru. Nous ne sommes jamais vraiment préparés à ce genre de situation. C’est pourquoi nous allons voir dans cet article comment procéder lorsqu’un accident de la route arrive. Il est impératif de réaliser les étapes suivantes dans l’ordre pour un bon déroulement du constat.

    Déclarer l’accident

    Après vous être mis en sécurité sur un bord de route et vous être muni d’un gilet jaune et d’un triangle de signalisation, il est primordial d’appeler les secours afin de signaler l’accident en cours en composant le 15 si des dommages corporels sont constatés. Voici une liste détaillée de ce qu’il est nécessaire de mentionner au téléphone lors de l’accident :
    • S’identifier et fournir un numéro de téléphone,
    • Localiser le lieu ou la zone de l’accident le plus précisément possible,
    • Expliquer la nature et les circonstances de l’accident,
    • Chiffrer le nombre de personnes ou de véhicules impliqués dans l’accident, évaluer leur état de santé et indiquer les gestes de premiers secours qui ont été administrés,
    • Préciser s’il y a des risques d’incendie, d’explosion ou de collision avec d’autres véhicules impliqués dans l’accident,
    • Attendre les instructions de l’opérateur avant de raccrocher.
    • Apportez des précisions, le constat

      Il faut ensuite appeler les forces de l’ordre ( Police et Gendarmerie ) pour les prévenir qu’un accident gêne actuellement la circulation. Votre assureur se doit de vous remettre un constat amiable que vous devrez remplir lors de l’accident. Il peut aussi se faire en ligne via une application mobile (e-constat) qui a exactement la même valeur juridique que le constat papier traditionnel. Une fois rempli, il sera envoyé à votre assureur. Vous recevrez un sms de confirmation ainsi qu’un format PDF envoyé à votre boite mail. Il rassemble de nombreux renseignements précieux nécessaires sur l’accident. Or, il faut tout de même savoir qu’en cas de dommages corporels, un procès-verbal devra être établi obligatoirement par la police et la gendarmerie s’étant rendue sur les lieux de l’accident. Le constat doit être rempli et signé par les deux conducteurs de préférence sur les lieux même de l’accident. Son envoi doit être rapide ! Vous disposez de 5 jours ouvrés maximum pour remplir le constat d’accident. Si toutefois vous vous retrouvez impliqué dans un accident avec plus d’un véhicule, vous devrez remplir un constat amiable avec le véhicule se trouvant devant vous ainsi qu’avec celui se trouvant derrière vous.

      Que faire en cas de refus de constat amiable ?

      Si l’autre conducteur refuse de se livrer à un remplissage de constat amiable et qu’il préfère fuir les lieux de l’accident, relevez si possible le numéro de sa plaque d’immatriculation et mentionnez son refus d’obtempérer dans la partie « observations « au recto du contrat. En revanche, si des sinistres sont constatés sur votre véhicule lors de l’accident, tous les frais seront à votre charge, comme si vous étiez le responsable de l’accident. Concernant les sinistres corporels dus à l’accident, vous pourrez faire appel au FGAO qui pourra vous indemniser en fonction de la gravité de vos blessures.

      Vous êtes la seule victime impliquée dans l’accident de voiture

      Si vous êtes responsable du sinistre, il est préférable pour vous d’être muni d’une assurance tous risques. Dans le cas contraire, tous les frais seront à votre charge. Concernant les frais médicaux, ils ne seront pas non plus pris en charge si vous êtes le responsable de l’accident sauf si vous avez souscrit à une garantie Dommages corporels.

  • Les préjudices indemnisables en tant que victime d’un accident – PARTIE 2

    Les préjudices indemnisables en tant que victime d’un accident – PARTIE 2

    suite de l’article les préjudices idemnisables

    Les postes de préjudices reconnus pour permettre d’indemniser les victimes d’accidents de façon plus juste sont dictés par la nomenclature DINTILHAC. Cette nomenclature est un outil de travail commun dans l’intérêt des victimes. Découvrez une liste simple de ces préjudices indemnisables en tant que victime afin de défendre vos droits.


    Préjudices : Les Dépenses de Santé


    Ainsi, en matière de frais médicaux, de soins, de frais pharmaceutiques ou autres, aucuns frais ne doit rester à charge de la victime.

    La victime pourra donc obtenir l’indemnisation des frais qui n’ont pas été remboursés par un organisme de sécurité sociale ou une mutuelle.

    • Les dépenses de santé actuelles (DSA) : pour rappel, en matière d’indemnisation des préjudices corporels, la victime d’un accident doit pouvoir obtenir une réparation intégrale des préjudices (notamment financiers) qu’elle a subie.
    • Les dépenses de santé futures : La victime peut subir, en raison de la gravité de ses séquelles, un préjudice financier en lien avec les dépenses qu’elle doit supporter pour se soigner, et ce même après la consolidation de ses séquelles. Ces dépenses peuvent être de plusieurs ordres : appareillage, prothèses, renouvellement de matériel, médicaments … Dans tous les cas, et sur présentation de justificatifs, la victime pourra obtenir l’indemnisation de ces frais à venir.

    préjudices : Les pertes de Gains Professionnels Actuelles (PGPA)


    Le groupe de travail DINTILHAC a permis d’apporter une définition permettant une indemnisation nouvelle de ce poste de préjudice. Ainsi, les PGPA constituent les pertes actuelles de revenus effectivement ressenties par une victime du fait de son dommage subi. L’objectif dans l’indemnisation de ce poste de préjudice est de permettre une réparation financière dans la sphère professionnelle en raison d’un arrêt de travail en lien avec l’accident ou le dommage subi.

    La victime obtiendra donc par exemple une indemnisation pour la partie de son salaire non prise en charge par son employeur ou son organisme de sécurité sociale.


    Les frais de Logement Adapté (FLA) / Frais de Véhicule Adapté (FVA)


    La gravité de certains accidents peut entraîner la nécessité pour les victimes de procéder à un changement important dans la vie de tous les jours. Ainsi, un logement ou un véhicule peut être adapté en fonction des besoins de la victime.

    Ces changements génèrent de façon certaine un coût important, qui pourra, sur présentation de justificatifs, être indemnisé à leur juste valeur.


    Le Préjudice d’Agrément (PA)


    Lorsqu’une victime se trouve, après son accident, dans une situation qui rend impossible la pratique (voire la reprise), d’une activité ludique ou sportive qu’elle exerçait avant le fait accidentel, elle devra obtenir une indemnisation au titre d’un préjudice d’agrément subi.


    Les Souffrances Endurées (SE)


    Anciennement appelé « Pretium Doloris » (prix de la douleur) ce poste de préjudice permet d’indemniser la victime pour l’ensemble des douleurs physiques et psychiques ressenties du jour de son accident, à sa date de consolidation de ses séquelles.

    L’indemnisation de ce poste doit intégrer également les conséquences subies par la victime des suites des douleurs ressenties (par exemple, une victime s’est cassé une jambe dans un accident de la route : les souffrances endurées indemniseront les douleurs ressenties du fait de la jambe cassée, mais également la nécessité pour la victime accidentée de se déplacer notamment à l’aide de béquilles).


    L’Assistance par une Tierce Personne (ATP)


    Dans certains, en raison de son état de santé, la victime d’un accident peut avoir recours, avant sa date de consolidation, à une assistance pour l’accomplissement de certains gestes de la vie courante (pour se laver, pour s’habiller, pour faire ses courses, pour faire à manger).

    Cette assistance occasionne d’importants frais pour la victime qui devront, conformément au principe de réparation intégrale être indemnisés à leur juste valeur.


    Les préjudices de Frais Divers (FD)


    L’indemnisation de ce poste de préjudice permet à la victime d’obtenir la réparation financière de tous les frais restés à charge qui n’ont pas fait l’objet d’un poste reconnu dans la nomenclature DINTILHAC. Par exemple, la victime pourra être indemnisée des frais de déplacement (taxi, essence, transport en commun) qu’elle a dû avancer pour suivre des soins en lien avec son accident.

    Les frais d’assistance que la victime doit supporter dans le cadre d’une expertise devront également être indemnisés.


    Dans tous les cas, il est important de retenir deux points essentiels :

    • Une victime doit pouvoir obtenir une indemnisation intégrale des préjudices en lien avec son accident.
    • Pour obtenir une juste indemnisation, la victime doit faire appel à un professionnel du droit indemnitaire.

  • Les préjudices indemnisables en tant que victime d’un accident – PARTIE 1

    Les préjudices indemnisables en tant que victime d’un accident – PARTIE 1

    Les postes de préjudices reconnus pour permettre d’indemniser les victimes d’accident de façon plus juste sont dictés par la nomenclature DINTILHAC. Cette nomenclature et un outil de travail commun dans l’intérêt des victimes. Découvrez une liste simple de ces préjudices indemnisables en tant que victime afin de défendre vos droits.


    Les préjudices indemnisables extra-patrimoniaux : quelques exemples pour l’indemnisation des victimes


    Une victime d’accident subie de façon systématique des préjudices de nature extra-patrimoniale : il s’agit des troubles physiologiques (atteinte à l’intégrité corporelle notamment) subis par la victime du jour de l’accident à la date de consolidation (préjudices temporaires), et même après cette date de consolidation (préjudices permanents).

    En d’autres termes, l’indemnisation du préjudice corporel d’une victime d’accident a un seul but : permettre (grâce à la réparation financière) de replacer la victime dans une situation dans laquelle elle se trouvait avant son accident.

    • Les préjudices extra-patrimoniaux temporaires : il s’agit des préjudices retenus avant la date de consolidation de la victime. C’est-à-dire la date à laquelle on considère que les séquelles subies par la victime sont stabilisées et donc susceptibles d’aucune nouvelle évolution.

      La notion de consolidation est essentielle dans le processus indemnitaire de la victime, puisqu’elle permet de distinguer l’indemnisation des préjudices temporaires (avant consolidation) de l’indemnisation des préjudices permanents ou définitifs (après consolidation).

    • Les préjudices extra-patrimoniaux permanents : dans certains cas, les victimes d’accident et de dommages corporels peuvent subir des préjudices de nature extra-patrimoniale après leur date de consolidation. Le principe est simple : si la victime justifie l’existence de ces préjudices, elle obtiendra leur indemnisation.


    Le Déficit Fonctionnel Temporaire (DFT)


    L’indemnisation de ce poste de préjudice permet à la victime d’obtenir une réparation pour la gêne qu’a occasionnée l’accident dans sa sphère personnelle. Cette gêne dans l’accomplissement des gestes habituels de la vie quotidienne, tant sur le plan de la vie privée que dans le cadre professionnel, universitaire ou autre, doit permettre à la victime d’un accident d’obtenir une juste indemnisation.

    Le Déficit Fonctionnel Temporaire peut être « total » quand la victime est dans une incapacité totale (c’est le cas lors d’une hospitalisation) ; il peut être également qualifié de partiel.


    Le Déficit Fonctionnel Permanent (DFP)


    À la suite d’un accident, la victime peut conserver des séquelles définitives qui devront nécessairement être indemnisées.

    Ainsi, l’indemnisation de ce poste de préjudice devra, dans un premier temps, prendre en compte les séquelles imputables à l’accident, ainsi que l’âge de la victime au jour de cet accident. De plus, devra être intégré dans le calcul de l’indemnisation deux éléments nouveaux : les éventuelles souffrances permanentes (c’est-à-dire ressenties après la date de consolidation de la victime), ainsi que la diminution de la qualité de vie de la victime des suites de son accident.


    Le Préjudices Esthétique Temporaire (PET)


    L’indemnisation de ce poste de préjudice permet à la victime d’obtenir la réparation financière des éléments cicatriciels qui sont retrouvés dans les suites immédiates de l’accident, mais qui disparaissent au fil du temps.

    C’est notamment le cas lors des contusions, où la victime peut présenter des hématomes, qui ont vocation à disparaître plusieurs semaines après la survenance de l’accident.Pour autant, même si ces cicatrices sont temporaires, elles doivent être indemnisées à leur juste mesure.


    Le Préjudice esthétique Permanent


    Ces postes de préjudices indemnisables permettent d’indemniser le caractère gênant et disgracieux des éléments cicatriciels retrouvés sur la victime après sa date de consolidation. Par exemple, une cicatrice opératoire, qui reste visible durant plusieurs années, et qui au regard de son aspect, devra être indemnisée dans ce poste.

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